10:18 play_arrow Intervention d'Edmond HERVE dans le projet de loi de finances 2014 - La réforme fiscale annoncée par le Premier Ministre sénateurs socialistes 35 visibility 19 schedule il y a 12 ans favorite
11:19 play_arrow Intervention d'Edmond HERVE dans la discussion générale sur la proposition de loi sur les normes applicables aux collectivités territoriales sénateurs socialistes 35 visibility 25 schedule il y a 12 ans favorite
44:03 play_arrow Intervention de J. Le Menn, rapporteur sur "Droit et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques" sénateurs socialistes 35 visibility 18 schedule il y a 12 ans favorite
5:40 play_arrow Modulation du quotient familial - Question d'actualité de Jacky Le Menn au gouvernement le 6 juin 2013 sénateurs socialistes 35 visibility 216 schedule il y a 12 ans favorite
5:20 play_arrow Les métropoles sénateurs socialistes 35 visibility 30 schedule il y a 12 ans favorite
11:46 play_arrow 30 mai 2013 PJL Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles sénateurs socialistes 35 visibility 238 schedule il y a 12 ans favorite
9:35 play_arrow FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2013 sénateurs socialistes 35 visibility 69 schedule il y a 13 ans favorite
9:25 play_arrow PPL TENDANT À ÉLARGIR LA CONTRIBUTION DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE AUX TRAVAILLEURS NON SALARIÉS ET AUX RETRAITÉS ET À COMPENSER AUX DÉPARTEMENTS LA MOITIÉ DE LEURS DÉPENSES D'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE sénateurs socialistes 35 visibility 21 schedule il y a 13 ans favorite
4:12 play_arrow 24 septembre 2012 - PROJET DE LOI PORTANT CREATION DES EMPLOIS D’AVENIR sénateurs socialistes 35 visibility 20 schedule il y a 13 ans favorite
3:24 play_arrow 9 octobre 2012 - PPL VISANT À LA SUSPENSION DE LA FABRICATION, DE L'IMPORTATION, DE L'EXPORTATION ET DE LA MISE SUR LE MARCHÉ DE TOUT CONDITIONNEMENT À VOCATION ALIMENTAIRE CONTENANT DU BISPHÉNOL A sénateurs socialistes 35 visibility 31 schedule il y a 13 ans favorite
11:12 play_arrow Débat sur la réforme de la carte judiciaire au Sénat le 1er octobre 2012 - Intervention de Virginie KLES sénateurs socialistes 35 visibility 32 schedule il y a 13 ans favorite
12:48 play_arrow 01/10/2012 Intervention de J. Le Menn lors des débats sur le financement de l'hôpital sénateurs socialistes 35 visibility 11 schedule il y a 13 ans favorite
6:09 play_arrow Harcèlement sexuel - Virginie KLES sur les conclusions de la CMP le 31 juillet 2012 sénateurs socialistes 35 visibility 58 schedule il y a 13 ans favorite
11:21 play_arrow Harcèlement sexuel - Virginie KLES dans la discussion générale le 11 juillet 2012 sénateurs socialistes 35 visibility 24 schedule il y a 13 ans favorite
3:35 play_arrow Harcèlement sexuel - Amendement Virginie KLES sur le harcèlement moral - 11 juillet 2012 sénateurs socialistes 35 visibility 53 schedule il y a 13 ans favorite
8:02 play_arrow 6 mars 2012 - Intervention de Virginie KLES dans le débat sur la résolution européenne concernant la protection des personnes en matière de traitement de données à caractère personnel sénateurs socialistes 35 visibility 66 schedule il y a 14 ans favorite
0:52 play_arrow 1er février - Amendement de suppression pour défaut de concertation du service public départemental de l'insertion des personnes majeurs sénateurs socialistes 35 visibility 25 schedule il y a 14 ans favorite
1:30 play_arrow Amendement sur la situation sociale des personnes en charge des enquêtes sur les mineurs prévenus - 1er février 2012 sénateurs socialistes 35 visibility 13 schedule il y a 14 ans favorite
9:58 play_arrow 8 février 2012 - Intervention de Virginie KLES dans le débat suivant la Question Orale de Mme ESCOFFIER sur le droit à la protection de la vie privée sénateurs socialistes 35 visibility 43 schedule il y a 14 ans favorite
1:42 play_arrow Explication de vote de Virginie KLES sur le projet de loi relatif à l'exécution des peines - 1er février 2012 sénateurs socialistes 35 visibility 31 schedule il y a 14 ans favorite
1:59 play_arrow Statistiques carcérales et individualisation de la peine - par Virginie KLES sur le texte relatif à l'exécution des peines sénateurs socialistes 35 visibility 36 schedule il y a 14 ans favorite
9:07 play_arrow Projet de loi sur l'exécution des peines - Intervention de Virginie KLES dans la discussion générale le 31 janvier 2012 sénateurs socialistes 35 visibility 34 schedule il y a 14 ans favorite
15:01 play_arrow Rapport de Virginie KLES sur les conclusions de la CMP protection d'identité - 25 janvier 2012 sénateurs socialistes 35 visibility 21 schedule il y a 14 ans favorite
10:32 play_arrow 25 janvier 2012 - Intervention de V KLES dans la discussion générale sur le projet de loi de résorption de la précarité dans la fonction publique sénateurs socialistes 35 visibility 10 schedule il y a 14 ans favorite