NOMINATION DE RAPPORTEURS - Mercredi 28 Novembre 2012

Assemblée nationale 2014-03-23

Views 3

Commission des lois : PPL et PJ aide séjour irrégulier
Show more

Share This Video


Download

  
Report form
RELATED VIDEOS
Commission des lois : Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Bilan de l’activité de la commission des Lois ; Nominations de rapporteurs - Mercredi 6 octobre 2021
play
02:12:00

Commission des lois : Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Bilan de l’activité de la commission des Lois ; Nominations de rapporteurs - Mercredi 6 octobre 2021
Commission des lois : Gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 20 janvier 2021
play
01:42:27

Commission des lois : Gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 20 janvier 2021
Commission des lois : Gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 20 janvier 2021
play
01:42:27

Commission des lois : Gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 20 janvier 2021
Commission des lois : Mme Véronique Malbec, dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de l’Assemblée nationale - Mercredi 23 février 2022
play
02:35:07

Commission des lois : Mme Véronique Malbec, dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de l’Assemblée nationale - Mercredi 23 février 2022
Commission des lois : Conseil économique, social et environnemental ; Nominations de rapporteurs - Mardi 10 novembre 2020
play
01:40:14

Commission des lois : Conseil économique, social et environnemental ; Nominations de rapporteurs - Mardi 10 novembre 2020
Commission des lois : Conseil économique, social et environnemental ; Nominations de rapporteurs - Mardi 10 novembre 2020
play
01:40:14

Commission des lois : Conseil économique, social et environnemental ; Nominations de rapporteurs - Mardi 10 novembre 2020
Commission des affaires étrangères : Table ronde sur la situation en Birmanie ; Nominations de rapporteurs sur divers projets de loi - Mercredi 23 juin 2021
play
02:54:59

Commission des affaires étrangères : Table ronde sur la situation en Birmanie ; Nominations de rapporteurs sur divers projets de loi - Mercredi 23 juin 2021
Commission des affaires étrangères : Rapport d’information sur l’espace ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 2 février 2022
play
01:50:28

Commission des affaires étrangères : Rapport d’information sur l’espace ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 2 février 2022
Commission des affaires culturelles : Nomination de rapporteurs ; Mission flash sur l’offre jeunesse du service public audiovisuel - Mercredi 27 janvier 2021
play
01:47:12

Commission des affaires culturelles : Nomination de rapporteurs ; Mission flash sur l’offre jeunesse du service public audiovisuel - Mercredi 27 janvier 2021
Commission des affaires culturelles : Nomination de rapporteurs ; Mission flash sur l’offre jeunesse du service public audiovisuel - Mercredi 27 janvier 2021
play
01:47:12

Commission des affaires culturelles : Nomination de rapporteurs ; Mission flash sur l’offre jeunesse du service public audiovisuel - Mercredi 27 janvier 2021
Commission des affaires culturelles : Nominations de rapporteurs ; Communication sur la politique de la danse - Mercredi 21 juillet 2021
play
01:21:39

Commission des affaires culturelles : Nominations de rapporteurs ; Communication sur la politique de la danse - Mercredi 21 juillet 2021
Commission des lois : Nomination d’un co-rapporteur sur la mission d’information, commune avec la commission des Affaires économiques, sur l’identité numérique - Mercredi 4 mars 2020
play
01:50

Commission des lois : Nomination d’un co-rapporteur sur la mission d’information, commune avec la commission des Affaires économiques, sur l’identité numérique - Mercredi 4 mars 2020